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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 13 PRODUCTIONS
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VERT PANAME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERT PANAME
13 PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4348348
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2027
VERT PANAME de 13 PRODUCTIONS

Présentation de la marque VERT PANAME

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 13 PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERT PANAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 13 PRODUCTIONS domicilié(e) 1 rue Elie Pelas, LA BASTIDE, 13016 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 13 PRODUCTIONS, M. ANTOINE MARIE domicilié(e) 73 BOULEVARD DE SÉBASTOPOL - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VERT PANAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT PANAME arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

13 PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES MAINS DE PANAME , Les Rebelles du Foot , PANAME


13 PRODUCTIONS, SAS - 1 rue Elie Pelas, LA BASTIDE, 13016 MARSEILLE - France


13 PRODUCTIONS, M. ANTOINE MARIE - 73 BOULEVARD DE SÉBASTOPOL - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

émissions télévisées ;

Informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .